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Gestion des milieux aquatiques et des cours d’eau

GEstion des Milieux Aquatiques et des cours d’eau

MAJ 20/12/2021

Le territoire d’Orne Lorraine Confluences est irrigué par de nombreux cours d’eau, dont le principal est l’Orne. Son maillage du territoire a façonné l’implantation de ses villages et la vie des habitants. C’est d’ailleurs cette caractéristique qui a donné son nom à la communauté de communes.

Le service Environnement, agriculture et ruralité est compétent dans de nombreux domaines.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)

La GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) est assumée par la communauté de communes qui a pour missions :

  • l'aménagement d'un bassin hydrographique
  • l'entretien et l'aménagement de cours d'eau y compris ses accès
  • la défense contre les inondations
  • la protection et la restauration des sites, des systèmes aquatiques et des zones humides

 

Conseil et accompagnement des riverains de cours d’eau

Qu’ils soient publics ou privés, les riverains ont l’obligation légale d’entretenir le cours d’eau.

Les articles L215-14 et L215-16 du Code de l’Environnement stipulent que le propriétaire riverain est tenu à un entretien régulier du cours d'eau afin de le maintenir dans son profil d'équilibre, de permettre l'écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon état écologique ou, le cas échéant, à son bon potentiel écologique, notamment par l’enlèvement des embâcles et des atterrissements, flottants ou non, par l’élagage ou le recépage de la végétation des rives.

Si le propriétaire ne s'en acquitte pas, la communauté de communes ou le syndicat compétent, peut y pourvoir d'office mais ce sera à la charge financière de l'intéressé.

Agriculteurs, communes, habitants, le service Environnement peut vous conseiller. N’hésitez pas à prendre contact avec lui.

 

 

Les travaux sur les cours d’eau d’OLC

OLC entretient ou fait entretenir les ripisylves à divers endroits

Depuis la création de l’intercommunalité en janvier 2017, OLC intervient régulièrement pour entretenir et/ou aménager les berges des cours d’eau qui traversent son territoire.

Pour découvrir les chantiers en cours : cliquer ici

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